assurance vie


{shadowboxwtw2}L'imposition de l'assurance vie{/shadowboxwtw2}

L’imposition de l'assurance vie ne diffère pas de celle de  la majorité des placements financiers. En effet, les revenus des contrats d'assurance vie sont fiscalement et socialement imposables. 

Avant le 20 novembre 1991, aucune imposition sur l'assurance vie n'était effectuée sur la transmission de patrimoine ou succession. Mais la fiscalité de l'assurance vie s’est vue modifiée à plusieurs reprises. Cela a conduit, au fil du temps, à un excellent moyen d'échapper aux droits de succession. Cette exonération est limitée de nos jours.

Les contrats d'assurance-vie n'échappent pas à la taxation en cas de succession. Il est important d'en connaître les modalités avant de souscrire une assurance-vie dans le but de transmettre son patrimoine ou une partie de celui-ci.

Quant à l'imposition de l'assurance vie, les produits imposables, des contrats d'assurance-vie, ou du moins leur assiette taxable, sont soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu. Néanmoins, une taxation forfaitaire dont le taux dépend de la durée du contrat, peut être optée par le contribuable.

Les contrats d'assurance-vie comportant une valeur de rachat sont soumis au même régime d'imposition que les bons et contrats de capitalisation, les produits de ces contrats, sont exonérés d’imposition, ou sont soumis à une imposition avantageuse variant en fonction de l'événement justifiant le dénouement du contrat ou de la date et la durée de souscription.

comparer meilleure prevoyance madelin



{module [110]}  

 

Ajouter un Commentaire


Code de sécurité
Rafraîchir