assurance vie

{shadowboxwtw2}Le transfert du contrat assurance vie{/shadowboxwtw2}

Parfois, les épargnants ont besoin de faire des transfert de leur épargne, soit d’un assureur vers un autre établissement financier, ou changer le type de leur contrat, d’un contrat mono support à un contrat multi support, cherchant bien sure à tirer les meilleurs avantages.

Quel  transfert, contrat assurance vie, choisir, et quelle sont les possibilités  offertes ? Nous expliquerons tout ceci, dans ce qui suit :

L’amendement  Fourgous fixe les modalité de transfert du contrat d’assurance vie vers un contrat multi support  d’un contrat mono support. En revanche pour le transfert d’un contrat d’un assureur à un autre, il n’est possible que pour certains types de contrats.

Transfert, contrat  assurance vie : l’amendement Fourgous :

La tendance vers la baisse des taux d’intérêt a fait que les contrats mono supports en euros de moins en moins performants, pour y remédier et promouvoir les contrats multi support, les pouvoirs publics ont rendu possible, avec l’amendement Fourgous en 2005, le transfert des sommes investies sur un contrat mono support en euros, vers un contrat multi support comportant des fonds en euros et des contrats multi supports.

Avec l’amendement Fourgous ,dans le transfert contrat assurance vie,  les avantages fiscaux générés après 4 ou 8 ans de détention par l’ancien contrat, peuvent être conservés. Ainsi l’antériorité fiscale demeure conservée, et c’est un avantage important.

Or, il n’est possible que  entre contrats d’un même établissement financier (banque ou compagnie d’assurances).

Transfert, contrat assurance vie d’un assureur vers un autre :

 Dans Le transfert de contrat d’un établissement à un autre, la nature des contrats, qui sont des contrats associatifs, fait que ce transfert n’est possible que pour le souscripteur dans le cas de contrats d’assurance vie spécifiques à la préparation de la retraite, comme les plans d’épargne retraite et les contrats retraite loi Madelin.

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